CORPORATION DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE DE HAUTE-ALSACE DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONVENTION CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES RELAIS DES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU : PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION 2011-2013 AVEC LE DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT RAPPORT COMPLÉMENTAIRE AU RAPPORT CP 2009-9-1-13- ASSOCIATION GROUPE SAINT SAUVEUR POUR LA RESTRUCTURATION DE LA CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Unité de soins de longue durée" sis à la maison d'accueil du diaconat à COLMAR du groupe hospitalier privé du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la maison de retraite du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du site de la maison d'accueil du Diaconat à COLMAR et du site "Home du Florimont" à INGERSHEIM du groupe hospitalier privé du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin